Gouvernance de l’écologie : alerter et construire

Le Cercle de la réforme de l’État a jugé indispensable d’initier un travail de fond sur la gouvernance des enjeux écologiques. Les évolutions climatiques, les alertes sur la biodiversité, dans un contexte économique déjà bouleversé par la crise du COVID 19 et les conséquences qui en résulteront durablement sur les capacités financières d’action de la puissance publique, appelaient en effet à se saisir de cette question et à dégager des éléments de diagnostic et des propositions pour l’action.

La note se présente sous la forme d’une alerte, en raison de l’importance des problèmes écologiques, mais aussi du décalage entre l’ampleur des défis, les objectifs, et les réalisations. Pour le Cercle, la gouvernance telle qu’elle est organisée aujourd’hui est une entrave à des évolutions suffisamment significatives. Sur la base de ce constat, la note propose une approche transversale de l’organisation actuelle de la gouvernance, qu’elle analyse point par point. 50 recommandations sont formulées.

L’analyse et les propositions portent sur l’organisation administrative elle-même, à tous les niveaux, mais aussi sur les méthodes et les modes d’action. Nous nous sommes intéressés à toute la panoplie des instruments et leviers existants, qu’il s’agisse de systèmes d’information, de process décisionnels, d’évaluation environnementale, des documents de planification, de la formation des fonctionnaires ou de l’information des consommateurs. De même, la réflexion a porté sur l’ensemble de nos institutions (Parlement, Conseil économique, social et environnemental, autorités administratives et agences, collectivités territoriales…). Cette approche systémique a permis d’identifier les leviers de mobilisation à actionner et, parfois, à construire, afin de mobiliser l’ensemble des acteurs, publics et privés, autour d’orientations partagées.